ASEPTAIR
Présentation de la marque ASEPTAIR
Déposée le 9 octobre 1987 par ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASEPTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASEPTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPTAIR est expirée depuis le 9 octobre 1997.
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11